Articles avec le tag ‘Grenelle des ondes’

postheadericon Antennes relais : Les premières préconisations du Comop

François Brottes, député de l’Isère et président du comité opérationnel du grenelle des ondes chargé d’expérimenter la diminution du niveau d’émission des antennes relais et de nouvelles modalités de concertation a remis un rapport d’étape. Ce rapport retrace les deux années de travail du Comop qui ont abouti a des résultats concrets dont l’élaboration d’une méthodologie partagée entre opérateurs et associations de mesure des champs électromagnétique à l’échelle d’un quartier modélisé en trois dimensions.

A ce stade les deux principales conclusions du Comop sont :

  • Les niveaux moyens d’exposition mesurés sont globalement assez faibles (moins de 1V/m) et toujours très inférieurs aux valeurs limites réglementaires (41V/m). Cependant, pour quelques points géographiquement peu étendus (par exemple sur une terrasse située en face d’une antenne) les niveaux d’exposition peuvent être plus importants et s’élèvent dans certains cas jusqu’à une dizaine de volts par mètres.
  • Les simulations de diminution d’un abaissement de puissance effectuées sur la 2G font apparaître qu’en extérieur, la couverture est peu affectée en zone urbaine celle-ci est plus importante en zone rurale. Par ailleurs, à l’intérieur des bâtiments, il a été constaté que le taux de couverture après un premier mur ou après un deuxième mur connaît une chute d’au moins 50 % par rapport à la situation avant abaissement de puissance.

Le rapport fait un certain nombre de préconisations, dont certaines correspondent aux attentes des grandes villes. En voici les principales

En matière de concertation, le rapport propose de :

  • Mettre en place « d’une boite à outils » dans les villes pilotes  « destinée à favoriser l’information du public ».
  • Généraliser les instances de concertation départementales présidées par le préfet de département
  • Créer une obligation pour les opérateurs de prendre contact avec le maire dès la phase de recherche d’un projet ;
  • Rendre obligatoire la transmission d’un dossier d’information sur tout projet d’antenne relais par l’opérateur à la mairie, un mois avant le dépôt de la demande d’autorisation d’urbanisme, délai pouvant être porté à deux mois à la demande écrite du maire ;
  • Étendre les données obligatoirement fournies par l’opérateur dans le cadre du dossier remis à l’ANFR et du dossier d’information remis au maire (puissance, diagramme d’antenne, tilt, azimut…) ;
  • Informer systématiquement les occupants du bâtiment lors d’une implantation d’antenne relais de téléphonie mobile, dans un délai maximum de quinze jours avant l’installation de l’antenne ;
  • Subventionner toutes les collectivités pilotes qui le souhaiteront afin qu’elles puissent acquérir des dosimètres permettant une mesure simple des champs.

On notera que ces recommandations ne reprennent pas deux demandes pressantes des associations d’élus : obtenir des opérateurs des simulations d’exposition induites par la mise en service d’une nouvelle antenne. Les élus ont en outre rappelé qu’ils n’avaient aucune compétence dans le domaine des antennes relais, qu’ils ne souhaitaient pas en avoir davantage et que chaque commune devait rester libre des outils de concertation à mettre en place.

En matière d’exposition, le rapport propose de :

  • Poursuivre la réalisation des états des lieux, des simulations numériques de l’abaissement, de puissance des antennes relais et de plusieurs expérimentations terrain de la baisse du niveau d’exposition assortie d’un contrôle des points les plus exposés sur l’ensemble des villes pilotes, propositions de quelques solutions de reconfiguration.
  • Consolider l’ensemble des résultats des travaux techniques dans un document synthétique et pédagogique à l’attention des élus locaux et du grand public.
  • Recenser d’ici fin 2012 les points atypiques du territoire national en application de la loi Grenelle 2 et d’engager vers une réduction effective du nombre de points atypiques.
  • Mettre en place dès 2012, le dispositif de surveillance des champs électromagnétiques instauré par les lois Grenelle permettant notamment à toute personne souhaitant connaître le niveau des champs électromagnétiques dans son logement à proximité d’une antenne relais de le faire mesurer gratuitement par un organisme accrédité indépendant.
  • Publier un guide d’identification et de résorption des configurations atypiques à destination des opérateurs et des collectivités
  • Mener une réflexion pour prévenir la création de points atypiques dans le cas de l’implantation d’un nouveau bâtiment à proximité d’une antenne
  • Maintenir à niveau l’outil de simulation et d’engager des travaux de simulation de l’impact d’antennes 4G.

Ces positions vont dans le sens de ce qu’avait demandé l’AMGVF , dans un courrier adressé aux opérateurs début juillet, sur la nécessité d’avoir des expérimentations terrains pour vérifier dans les villes tests les conséquences d’une diminution du niveau d’émission des antennes.L a balle est désormais dans le camps du gouvernement…

postheadericon MAJ 22/6. Antennes relais : les propositions des opérateurs sont « inacceptables »

MAJ (22/06/2011). Le bureau de l’AMGVF s’est réunit le 21 juin et a décidé d’écrire aux opérateurs pour leur rappeler les engagements pris dans le cadre du Comop ainsi que  l’élaboration de plusieurs scénarios d’expérimentation intégrant plusieurs communes, la 3G et des mesures chez l’habitant.

A l’issu de la dernière réunion du Comop, les maires de grandes villes ont diffusé un communiqué pour exprimer leur mécontentement sur le dispositif  proposé par les opérateurs pour la phase ultime des expérimentations : le test de l’abaissement de puissance in situ dans les villes pilotes sélectionnées par le Comop. En voici le texte intégral :

« Le comité opérationnel du Grenelle des Ondes, mandaté en 2009 par le gouvernement pour expérimenter la faisabilité d’une diminution de l’exposition aux ondes des antennes relais de téléphonie mobile, s’est réuni le 9 juin dernier. Les opérateurs mobiles ont présenté un scénario qui n’est pas satisfaisant pour les Maires de grandes villes de France accueillant, pour la plupart, les expérimentations  effectuées sur le terrain*. En effet, leur scénario repose sur des modifications réseaux insuffisantes et ne s’accompagne d’aucune mesure à l’intérieur des lieux de vie. Cette proposition n’est pas acceptable.

L’Association des Maires de Grandes Villes de France, par la voix de son Président, Michel Destot, député-maire de Grenoble, demande, dans l’esprit du Grenelle des Ondes, à ce que les conditions d’une véritable expérimentation puissent être réunies afin de déterminer s’il est possible ou non de concilier une diminution du seuil d’exposition des antennes relais et une qualité de service satisfaisante pour l’utilisateur.

Pour l’AMGVF, celles-ci reposent sur :

  • des modifications apportées directement sur plusieurs antennes des opérateurs sous contrôle d’organismes scientifiques neutres,
  • une expérimentation sur la téléphonie de troisième génération (3G) et non pas uniquement sur la téléphonie de seconde génération,
  • une expérimentation élargie à plusieurs communes représentatives des différents types de configuration urbaine (dense, moins dense, immeubles de grande hauteur…)
  • des mesures de qualité de service chez l’habitant, en particulier dans les étages.

Les grandes villes qui accueillent les expérimentations sont prêtes à s’engager selon ces conditions. Par ailleurs, l’AMGVF demande que l’État  décharge les opérateurs mobiles de leurs responsabilités afin que les expérimentations puissent s’effectuer dans un cadre juridique sécurisé. »

postheadericon Antennes et santé : des simulations de diminution des expositions programmées, n’en déplaise aux opérateurs

Le Grenelle des ondes s’est engagé en mai 2009 à évaluer la faisabilité d’une diminution de l’exposition des populations au rayonnement des antennes relais dans une dizaine de villes pilotes. Pour le moment il n’a été procédé qu’à l’étape préliminaire qui consiste à mesurer le niveau d’exposition actuel dans les villes pilotes au moyen de simulations complétées par des mesures réalisées sur le terrain (voir notre article).

Lors du dernier comité opérationnel (Comop), opérateurs et associations n’ont cependant pas réussis à se mettre d’accord sur l’étape suivante. Les opérateurs ont en effet estimé qu’il fallait se concentrer sur les seuls « points les plus exposés » quand ils sont significativement élevés comme c’est le cas à Courbevoie (pic à 15 volts/m) et à Paris (12 volts/m) en simulant des solutions pour diminuer l’exposition des riverains (relever les antennes, les orienter différemment…). Selon les opérateurs, les autres communes, rurales comme urbaines (et notamment Grenoble) devaient être écartées car ne comportant pas de points significativement exposés( cf. tableau dans cet article). Les associations ont estimé pour leur part que le Comop s’était engagé à un test de diminution de l’exposition de l’ensemble de le la population en appliquant différents seuils, dont celui de 0,6 V/m, pour vérifier si c’est techniquement possible sans diminuer la qualité des communications. De leur coté les représentants des associations d’élus ont rappelé leur attachement au strict respect du cahier des charges fixé par le Comop. Celui-ci prévoit une expérimentation en trois étapes : 1) Simulation sur l’exposition actuelle (réalisé dans 6 communes) au moyen de modèles informatiques 2) Simulation de la diminution de l’exposition à l’aide de ce même modèle 3) Tests sur le terrain avec une modification des caractéristiques du réseau.

Devant ce blocage, Francois Brottes, député maire de Crolles et président du Comop a décidé, à la satisfaction des élus et des associations, de demander à l’agence nationale des fréquences (ANFR) de procéder dans « au moins trois communes pilotes » à des simulations de résorptions de points atypiques et à « des abaissements généralisés visant à atteindre plusieurs seuils ». Le COMOP sera réuni début mai une présentation des résultats de simulation et pour débattre de la suite à donner.

postheadericon Une étude sur la création d’Ondesparif, observatoire des ondes électromagnétiques en Ile de France

Alors que le « Grenelle des ondes » tarde à accoucher de mesures concrètes, les élus des grandes métropoles tentent – avec les maigres compétences que sont les leurs en matière d’ondes et santé – de mettre en place des dispositifs locaux pour mieux informer les populations sur leur exposition aux ondes électromagnétiques. Si plusieurs villes proposent d’ores et déjà des mesures chez les particuliers (Lyon, Besançon, Orléans…) financées sur leur propre budget, l’ile de France souhaite pour sa part mettre en place un suivi en continu de l’exposition des populations. Il s’agirait de créer un observatoire dédié reprenant le modèle d’Airparif en matière de qualité de l’air ou de Bruitparif en matière de bruit. Ce dernier a du reste été missionné en décembre 2010 par le conseil régional d’Île-de-France pour étudier la faisabilité d’« Ondesparif ». Car il faut faire en sorte que les travaux de cet observatoire soient complémentaires et cohérents par rapport à ce qui existe déjà au niveau des communes, sur Cartoradio (piloté par l’agence nationale des fréquences, ANFR), au nouveau dispositif de demande de mesures de champs électromagnétiques en cours d’élaboration et aux travaux du Grenelle des ondes.

L’initiative a été jugée comme une idée « particulièrement intéressante » par la ville de Paris (selon le site AEDD, accès payant).

postheadericon Grenelle des ondes : les grandes villes s’impatientent

Le Comité opérationnel (Comop) a réuni mi-février les communes pilotes pour faire un point sur les expérimentations prévues par le Grenelle des ondes.

Modélisation de l'exposition à grenoble - impact au sol

Des simulations sur l’exposition aux ondes des antennes relais ont été rendues publiques pour six communes* dont un quartier de Grenoble (Isère), un quartier de Courbevoie (Hauts-de-Seine) et Paris 14ème. Dans ces six communes, le bâti a fait l’objet d’une modélisation 3D la plus fidèle possible afin de mesurer l’exposition des surfaces et façades aux ondes des antennes relais présentes dans le quartier. Ces simulations ont été ensuite confrontées à des mesures sur le terrain, réalisées à l’extérieur et à l’intérieur des habitations. Les résultats montrent que le niveau d’exposition aux ondes des antennes relais des habitants est globalement faible avec un niveau d’exposition médian inférieur à 0,3 V/m. Cependant, pour quelques points atypiques situés notamment en haut des immeubles, les niveaux d’exposition sont localement plus importants et dépassent parfois une dizaine de volts par mètres (15 V/m à Courbevoie et à 12 V/m à Paris).

Modélisation (Grenoble) - Résultats en façade

Des chiffres qui sont cependant très loin des seuils imposés par la réglementation en vigueur (41 et 61 V/m). D’autres résultats sont attendus dans les prochaines semaines sur les autres communes dont Brest et Cannes.Le Comop doit maintenant élaborer des scénarios destinés à réduire l’exposition du public notamment là où ont été constatés des points atypiques. Le Comop, qui réunit associations, opérateurs et représentants de l’Etat, n’a cependant toujours pas tranché la nature des expérimentations à venir : quel(s) seuil(s) d’exposition ? Y aura-t-il une reconfiguration des réseaux ? Testera-t-on les nouveaux modèles de micro-antennes ? Face à un calendrier qui ne cesse de s’étaler, les représentants des collectivités ont souhaité que les expérimentations soient lancées sans délai et que toutes les collectivités aient la possibilité d’expérimenter une diminution du niveau d’exposition.

Synthèse des résultats pour les 6 communes

Parallèlement, une réunion a été organisée sur les nouvelles modalités de concertation. Après plus d’une quinzaine de réunions techniques, le Comop n’est cependant toujours pas en mesure de proposer un cahier des charges et les expérimentations, annoncées pour début 2010, n’ont toujours pas commencées. Les grandes villes présentes – Amiens, Biarritz, Lille, Orléans, Tours – ont fait part de leur mécontentement et ont regretté de ne pas avoir été plus associées aux travaux du Comop. Une exaspération d’autant plus forte que les pistes de concertation évoquées lors de la réunion organisée mi-février correspondent globalement à des pratiques existantes qui ne demandent qu’à être évaluées.

*Les autres communes sont Thiers (Puy-de-Dôme), Kruth (Haut-Rhin) et Grand Champ (Morbihan).

Voir le dossier de presse de Francois Brottes, président du Comop

postheadericon Des antennes de téléphonie mobiles de la taille d’une pomme

L’équipementier Alcatel-Lucent a présenté récemment un nouveau modèle d’antenne relais de très petite taille, baptisé « Lightradio », destiné à relayer des signaux2G, 3G et LTE (de 400 MHz à 4 GHz). Reposant sur deux cubes (une antenne, un amplificateur) à peine plus gros qu’une pomme (photo ici, vidéo ici) ce dispositif pourrait s’installer « sur des poteaux, au flanc des immeubles ou à n’importe quel endroit disposant d’une alimentation en électricité et d’une connexion haut débit. » Grâce à la fibre optique et à une architecture utilisant le « cloud computing », cette antenne serait, selon le constructeur, moins polluante et présenterait d’excellentes performances… Si ce type d’équipement est en phase avec l’évolution des besoins : densifier le réseau, notamment en ville, pour répondre aux besoins 3G/4G indoor et outdoor tout en limitant la taille des sites, il ne résout pas totalement la question de l’exposition du public. Moins visibles (moins de pétitions ?), ces antennes se trouvent plus proches des gens, ce qui pose la question de leur information et de la réalisation systématique de mesures pour les rassurer sur le niveau d’exposition subi. Une innovation à verser aux débats du Comop « grenelle des ondes »…

postheadericon Grenelle des ondes : le Comop passe aux travaux pratiques

Comme annoncé lors du Comité opérationnel (Comop) de juillet, les expérimentations prévues par le Grenelle des ondes ont démarré dans deux villes, dans un quartier de Grenoble et dans le 14eme arrondissement de Paris. Sur ces deux sites, il a été procédé à une modélisation du rayonnement des ondes émises par les antennes relais de téléphonie mobile pour évaluer le niveau d’exposition des populations. Ces tests font entrer, enfin, le Grenelle des ondes dans les « travaux pratiques ». S’il est trop tôt pour parler chiffres et en tirer des conclusions – celles-ci ne seront rendues publiques qu’après la réalisation des tests dans un nombre significatif de communes  – ils ont permis de relever certaines difficultés pratiques et techniques. La précision dans la modélisation des bâtiments s’avère ainsi décisive pour établir une cartographie fiable des champs électromagnétiques et les mesures de vérification effectuées dans les habitations ne sont pas toujours faciles à réaliser du fait des difficultés à joindre et/ou à convaincre les occupants des logements. Ces deux premiers pilotes, étendus à quatre communes supplémentaires (Thiers, Kruth, Grand Champ et Courbevoie) dès les prochaines semaines, ont aussi montré l’importance d’une bonne coopération entre villes, ingénieurs chargés des mesures et observateurs pour effectuer les expérimentations dans des conditions optimales. A l’occasion de ce Comop, les représentants des communes ont insisté sur la nécessité de mieux communiquer en direction des villes et des populations concernées par les expérimentations.

postheadericon Grenelle des ondes : les commissaires enquêteurs sollicités pour organiser la concertation

L’organisation de la concertation autour des installations d’antennes relais était à l’ordre du jour dernier comité opérationnel (Comop) dans le but de déterminer ce qui sera expérimenté au cours des prochains mois dans les communes sélectionnées par le Comop. L’AMGVF a rappelé à cette occasion que les maires ne souhaitaient pas se voir confier de nouvelles responsabilités. En tant que propriétaires de nombreux points hauts (clochers, immeubles, châteaux d’eau…°) les élus ont en effet le risque d’être perçus comme juge et partie. D’autre part, les maires apparaissent comme mal placé pour arbitrer un sujet sur lequel ils n’ont, en définitive, que peu de pouvoirs (cf. les arrêtés « anti-antennes » systématiquement retoqués par le Conseil d’Etat). Aussi les associations d’élus privilégient-elles la tenue de réunions publiques placées sous l’arbitrage de personnalités neutres, habituées au débat public tels que les commissaires enquêteurs. Ces derniers ont effet le mérite d’être des professionnels du débat public et d’être présents partout en France. Il ne s’agirait pas de recourir systématiquement à leur services – près de 2000 antennes sont installées chaque année – mais autant que de besoin, là où les installations d’antennes s’avèrent problématiques. Les expérimentations prévues pour ce printemps seront l’occasion de tester l’intérêt de cet arbitrage par les commissaires enquêteurs. Les expérimentations seront aussi l’occasion de tester toute une série de documents et ressources pédagogiques sur la thématique ondes et santé : nouveau portail radiofrequences.gouv.fr (pas encore ouvert mais sous la responsabilité du ministère de la Santé), www.ondes-info.fr (géré par l’Inéris), www.cartoradio.fr enrichi (géré par l’ANFR), fiches synthétiques sur la réglementation en vigueur et l’état des connaissances scientifiques (rédaction par l’AFSSET), dossier d’information (enrichi) sur chaque implantation d’antenne… Le contenu de ces documents et les modalités pratiques d’organisation des réunions seront étudiées lors des prochaines réunions du Comop.

TIC*