Le blog TIC des Maires de Grandes Villes

La presse s’est faite l’écho ces derniers jours de l’appel à la prudence, lancé par une vingtaine de scientifiques, dont plusieurs cancérologues, quant à l’utilisation excessive du téléphone mobile (voir le papier du JDD). Source de rayonnement et d’échauffement des tissus, placé très près d’organes vitaux, le téléphone mobile est depuis plusieurs années sous l’œil des scientifiques. Ces craintes se précisent cependant : « les études les plus récentes, qui incluent des utilisations de téléphones portables pendant plus de dix ans, montrent une association probable avec certaines tumeurs bénignes (neurinomes du nerf acoustique) et certains cancers du cerveau, plus marquée du côté d’utilisation de l’appareil ». Si cet appel n’apporte rien de très nouveau sur le plan scientifique, il est là pour inciter les utilisateurs à respecter effectivement les recommandations en vigueur (voir le site de la fondation radiofréquence) : éviter si ce n’est interdire l’utilisation des mobiles aux enfants, utiliser le haut parleur ou l’oreillette, vérifier le niveau d’émission (DAS) du téléphone que l’on achète et éviter d’utiliser un mobile dans un véhicule ou un train et d’une façon générale dans de mauvaises conditions de réception.

Deux cas de leucémie dans l’école Victor-Hugo (1er) à Lyon sont venus relancer la polémique sur les effets potentiels du rayonnement des antennes GSM sur la santé et l’implantation d’antennes à proximité des écoles. Le début d’une polémique avec les parents d’élève a conduit la ville à demander aux opérateurs de débrancher leurs installations. La ville de Lyon va par ailleurs faire procéder à des mesures de champs électromagnétiques dans les plusieurs écoles du 1er, 2e et 5e arrondissements. On rappellera qu’une affaire assez semblable à Saint-Cyr l’école avait conduit la municipalité a demander, une enquête de l’institut de veille sanitaire. Celui-ci avait reconnu l’existence de cancers en surnombre dans la commune tout en niant tout lien avec la présence des antennes relais. Il avait conclut que la concentration de cancers était somme toute liée « au hasard ».

La nouvelle version “Guide des bonnes pratiques entre maires et opérateurs“, rebaptisé “Guide des relations entre opérateurs et communes” vient d’etre mise en ligne. Une version longue d’un document d’ores et déjà diffusé aux maires lors du salon des maires sous forme d’un mémento. Ce guide vise à pacifier les conditions d’installation des antennes-relais de téléphonie mobile en formalisant le processus d’information des maires et de concertation des habitants sur les projets d’implantation. Parmi les nouveautés du guide, on signalera la prise en compte des nouvelles règles en matière d’urbanisme; l’actualisation des études scientifiques et une information sur l’utilisation du téléphone mobile en lui même.

Les ministères de la Santé et de l’Ecologie viennent de commander à l’Agence française de sécurité sanitaire de l’environnement et du travail (AFSSET) « une synthèse des connaissances actualisées dans le champ des radiofréquences, et notamment de la TMP (télévision mobile personnelle) et du WiFi ». Cette synthèse, qui devrait être rendue publique début 2008, intervient à un moment où une nouvelle étude internationale, dont les résultats ont été rendus publics cet été, estime que l’impact des ondes électromagnétiques sur la santé est largement sous-estimé. Le groupe de travail international BioInitiative, constitué de scientifiques et de professionnels de la politique de santé publique met en garde « sur le fait que les expositions à long terme aux champs électromagnétiques peuvent avoir de sérieux effets sur la santé », notamment sur le coté de la tête le plus exposé au téléphone portable. En d’autres termes, les normes d’exposition actuellement en vigueur imposées aux constructeurs de téléphones mobiles – élaborées au niveau européen sur la base des préconisations de l’OMS – ne seraient pas suffisantes pour garantir la sécurité des utilisateurs. Il en résulterait, à moyen terme, un risque accru de leucémies infantiles, de tumeur au cerveau et de cas d’Alzheimer.

Après les antennes GSM, les associations écologistes Priartém et Agir pour l’environnement s’attaquent au déploiement du WiFi dans les établissements scolaires. Les deux associations demandent l’arrêt immédiat du programme d’implantation du WiFi dans les écoles, le lancement préalable d’études d’impact sanitaire et, a minima une information du public sur leur exposition aux rayonnements . Elles rappellent en outre que «le développement du WiFi dans les établissements scolaires est en question dans plusieurs régions d’Europe», notamment en Grande Bretagne. Elles indiquent avoir pris contact avec le ministère de la Santé et exigent que ce point soit inscrit au « Grenelle de l’environnement ». Pour le moment, cependant, aucune étude scientifique n’a conclu à la nocivité du WiFi. La seule étude disponible, que l’on peut consulter sur le site de l’Arcep, s’en tient au constat que les équipements WiFi respectent les normes (contestées par les associations) d’exposition aux rayonnements définies par les pouvoirs publics.

Le député des Alpes-Maritimes Lionnel Luca (UMP) a déposé en début d’année une proposition de loi de relative à l’implantation des antennes relais et à l’utilisation des appareils de téléphonie mobile. Ce texte reprend en grande partie le contenu de propositions antérieures et restées lettre morte :

•  Création d’un périmètre de 300 m autour des établissements « sensibles » dans lequel il est interdit d’installer des équipements utilisés dans les réseaux de télécommunication. Il s’agit là d’une des revendications majeure d’associations comme PRIARTEM, mais dont la pertinence est plus que contestée car elle reviendrait à augmenter la puissance des antennes et/ou des téléphones utilisés à l’intérieur du périmètre.
• Fourniture d’une cartographie des installations aux maires. Une proposition assez étrange car cette cartographie existe déjà (voir le site cartoradio.fr) et que la fourniture d’informations sur les implantations est un des acquis de la charte nationale opérateurs/associations d’élus.
• Amélioration de la concertation avec les élus (création d’une commission départementale pour suivre ces questions) et de la population riveraine des installations.
• Réalisations d’études indépendantes (notamment des opérateurs) sur l’impact sur la santé humaine et sur l’environnement des équipements du réseau de télécommunication mobile dit de troisième génération (UMTS). Une revendication qui résulte notamment de l’étude hollandaise TNO laquelle a mesuré une incidence de la téléphonie de 3eme génération sur la santé. Cette étude a cependant été contestée, notamment à la suite de sa réplication en Suisse, qui a pour sa part conclut à l’abscence d’effets.
• Inscription des niveaux d’émission des appareils mobiles (DAS) commercialisés en France. Cette obligation est d’ores et déjà en œuvre.

Comme ses prédécesseurs, ce texte a peu de chance d’avoir une suite. En revanche, une nouvelle version du guide opérateurs-collectivités, qui définit notamment les modalités d’information du public et des collectivités sur les implantations d’antennes doit prochainement sortir.

Une proposition de loi, signée par le député Patrice Martin-Lalande, propose de rendre “illégales” les actions visant à empêcher l’installation d’antennes relais de téléphonie mobile à partir du moment où le site d’installation respecte la réglementation en vigueur, et notamment les normes d’émission radioélectrique et les valeurs de champ électromagnétique. Une disposition qui vise plus particulièrement à empêcher la prise d’arrêtés municipaux “anti-antennes” qui ralentissent, selon le député, l’achèvement de la couverture en téléphone mobile. Par ailleurs, il propose de définir la notion de couverture des axes de communication prioritaires par les opérateurs et d’imposer une date butoir, le 30 juin 2008, pour son achèvement. Ceux-ci sont définis comme “les liaisons ferroviaires nationales et internationales du territoire métropolitain, les transports urbains de personnes en site propre (métro, RER, tramways,…), les autoroutes, les routes nationales, les routes départementales sur lesquelles circulent en moyenne annuelle au moins 2500 véhicules/jour”.

Le texte sur le journal du Net en attendant sa publication officielle