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Archive pour la catégorie ‘Téléphonie mobile’

MAJ (22/06/2011). Le bureau de l’AMGVF s’est réunit le 21 juin et a décidé d’écrire aux opérateurs pour leur rappeler les engagements pris dans le cadre du Comop ainsi que  l’élaboration de plusieurs scénarios d’expérimentation intégrant plusieurs communes, la 3G et des mesures chez l’habitant.

A l’issu de la dernière réunion du Comop, les maires de grandes villes ont diffusé un communiqué pour exprimer leur mécontentement sur le dispositif  proposé par les opérateurs pour la phase ultime des expérimentations : le test de l’abaissement de puissance in situ dans les villes pilotes sélectionnées par le Comop. En voici le texte intégral :

« Le comité opérationnel du Grenelle des Ondes, mandaté en 2009 par le gouvernement pour expérimenter la faisabilité d’une diminution de l’exposition aux ondes des antennes relais de téléphonie mobile, s’est réuni le 9 juin dernier. Les opérateurs mobiles ont présenté un scénario qui n’est pas satisfaisant pour les Maires de grandes villes de France accueillant, pour la plupart, les expérimentations  effectuées sur le terrain*. En effet, leur scénario repose sur des modifications réseaux insuffisantes et ne s’accompagne d’aucune mesure à l’intérieur des lieux de vie. Cette proposition n’est pas acceptable.

L’Association des Maires de Grandes Villes de France, par la voix de son Président, Michel Destot, député-maire de Grenoble, demande, dans l’esprit du Grenelle des Ondes, à ce que les conditions d’une véritable expérimentation puissent être réunies afin de déterminer s’il est possible ou non de concilier une diminution du seuil d’exposition des antennes relais et une qualité de service satisfaisante pour l’utilisateur.

Pour l’AMGVF, celles-ci reposent sur :

• des modifications apportées directement sur plusieurs antennes des opérateurs sous contrôle d’organismes scientifiques neutres,
• une expérimentation sur la téléphonie de troisième génération (3G) et non pas uniquement sur la téléphonie de seconde génération,
• une expérimentation élargie à plusieurs communes représentatives des différents types de configuration urbaine (dense, moins dense, immeubles de grande hauteur…)
• des mesures de qualité de service chez l’habitant, en particulier dans les étages.

Les grandes villes qui accueillent les expérimentations sont prêtes à s’engager selon ces conditions. Par ailleurs, l’AMGVF demande que l’État  décharge les opérateurs mobiles de leurs responsabilités afin que les expérimentations puissent s’effectuer dans un cadre juridique sécurisé. »

Suite à une réunion organisée avec le Commissariat Général aux Investissements et la Caisse des Dépôts, plusieurs précisions ont été apportées sur l’ Appel à projet Ville numérique N°2 « Déploiement des services mobiles sans contact NFC » (téléchargeable à cette adresse).

Concernant la déclaration d’intention (pour rappel, elle est à déposer au plus tard le 1er juillet 2011 midi ) , celle-ci est très légère et peut être rapidement remplie : elle ne demande pas d’engagement formel des collectivités du type délibération. A l’occasion du dépôt de cette déclaration d’intention, les collectivités sont invitées à s’inscrire sur le site dédié : http://cdcinvestissementsdavenir.achatpublic.com. Cette inscription leur permettra notamment d’être destinataires des questions posées par l’ensemble des candidats ainsi que des réponses officielles apportées.

Par ailleurs, pour répondre à toutes les questions sur le montage des dossiers de financement et favoriser la création de partenariats et de synergies entre l’ensemble des collectivités intéressées par les services mobiles sans contact une réunion sera organisée par la Caisse des Dépôts , en lien avec le Commissariat Général à l’Investissement et la Direction Générale de la Compétitivité, de l’Industrie et des Services , le 6 juillet après-midi à Paris.

Enfin, la date du 1er juillet midi n’exclut pas la participation d’autres partenaires au projet définitif qui doit être finalisé (avec une estimation financière) pour le 14 octobre 2011 midi au plus tard. Les communes, intercommunalités, offices de tourisme et autorités organisatrices de transport ayant raté le délai du 1er juillet pourront bénéficier de financements à partir du moment où leur projet de service NFC s’intègrera dans un projet coopératif porté par un chef de file ayant déposé une déclaration d’intention avant le 1er juillet.

A la suite d’auditions menées en février dernier, l’Assemblée parlementaire du Conseil de l’Europe (APCE) a demandé aux gouvernements européens de prendre « toutes les mesures raisonnables » pour réduire l’exposition aux champs électromagnétiques, notamment aux radiofréquences émises par les téléphones portables, « et tout particulièrement l’exposition des enfants et des jeunes, pour qui les risques de tumeurs de la tête semblent les plus élevés ». Elle préconise de privilégier les connexions filaires dans les écoles et d’y limiter l’usage du portable. Elle invite également les gouvernements à à sensibiliser les populations aux risques d’effets biologiques potentiellement nocifs à long terme pour l’environnement et la santé humaine, en particulier « à destination des enfants, des adolescents et des jeunes en âge de procréer ». Ces recommandations visent surtout le téléphone portable mais aussi les téléphones sans fil (DECT) très répandus dans les foyers. Ils recommandent l’usage de téléphones filaires à la maison et une vigilance accrue sur tous les appareils domestique émetteurs d’ondes, en particulier ceux qui émettent continuellement des ondes pulsées. Ils estiment enfin que les gouvernements devraient « revoir les fondements scientifiques » des normes actuelles d’exposition aux champs électromagnétiques fixées par la Commission internationale pour la protection contre les rayonnements non ionisants, « qui présentent de graves faiblesses », et appliquer le principe du niveau le plus faible raisonnablement possible. Voir la résolution 1815 adoptée par le conseil de l’Europe

Parallèlement, on signalera que  Jonathan Samet, président du groupe  d’experts de 14 pays, réunis à Lyon sous l’égide du Centre international de recherche sur le cancer (CIRC) a déclaré le 31 mai que «les preuves, qui continuent à s’accumuler, sont assez fortes pour justifier» une classification de l’usage du téléphone portable en «peut-être cancérogène pour l’homme». Le classement retenu est fondé «sur des études épidémiologiques montrant un risque accru de gliome, un type de cancer du cerveau associé avec l’usage du téléphone portable». Le groupe d’expert préconise en conséquence de mener des études complémentaires sur les effets d’une utilisation intensive du mobile et de prendre des mesures préventives comme l’utilisation du kit mains libre ou les SMS. (Lire l’article du Monde sur ce sujet)

L’appel à projet ville numérique réservé aux collectivités est paru le 27 mai au JO (pour le télécharger, c’est ici). Finalement, le commissariat général aux investissements a décidé de limiter ce deuxième appel à projet ville numérique aux NFC (mais il y en aura peut être un troisième sur d’autres sujets comme les capteurs…). Le CGI estime en effet que c’est un sujet stratégique pour la France car les applications NFC vont selon lui« modifier profondément le rapport de l’individu avec son environnement », parce que l’industrie française est particulièrement bien positionnée sur le secteur (le NFC est une techno made in France) et parce que « le nombre d’utilisateurs reste trop faible pour permettre le développement à grande échelle des usages ». Cet appel à projets vise donc à créer un effet de levier pour atteindre « le plus rapidement possible la masse critique d’utilisateurs et de services » . L’appel à projets devrait financer « de l’ordre de 20 à 30 projets pour un montant total d’aide de 20 millions d’euros ».

Les axes thématiques retenus sont : les transport intelligents (billettique, stationnement, vélo en libre service, auto-partage…), les services publics (de l’accès aux bâtiments ou à la piscine au contrôle d’effectivité ) et l’information contextualisées (« tags » offrant des infos géolocalisées pratiques, touristiques ou culturelles).

Cet appel à projet est réservé aux communes et autorités organisatrices de transports qui peuvent seules être chefs de file. Il est organisé en trois temps dans le but de favoriser regroupements, synergies et partenariats avec d’autres niveaux de collectivités ou entités (OT/SI). Jusqu’au 1er juillet les candidats sont invités à remplir un formulaire pour faire part de leurs intentions. Suivra ensuite une période de regroupement/ négociations pour avoir des projets (éventuellement thématisés) portés par une commune/ un AOT chef de file concernant au moins 200 000 habitants. Enfin, à partir du 14 octobre seront sélectionnés définitivement les dossiers de demande de financement.

Parmi les critères de sélection on notera l’interopérabilité et le recours aux logiciels libre ; l’ampleur du déploiement et la pérennité du projet ; l’innovation, l’ergonomie et la simplicité d’utilisation des services proposés et, enfin, la pertinence des partenariats et l’impact économique du projet.

Dans un communiqué daté du 31 mai Michel Destot, président de l’AMGVF,s’est félicité de la publication de cet appel à projets tout en soulignant « que ce premier appel à projets, qui cible exclusivement les services basés sur la technologie sans contact NFC, soit suivi d’un autre appel à projets pour aider les collectivités à bâtir la cité numérique de demain« .

L’Etat compte tirer 2,5 milliards d’euros de la vente des licences pour les fréquences de la 4G, technologie mobile qui promet des débits allant jusqu’à 100 Mbit/s. Les fréquences seront attribuées en deux temps avec en octobre les lots de la bande de fréquences de 2,6 GHz et début 2012 ceux de la bande des 800 Mhz. La grande nouveauté de cet appel à candidature est d’obliger les opérateurs à couvrir d’abord les zones tardivement desservies en 3G, soit 18% de la population représentant 80 % du territoire. Les opérateurs auront l’obligation de couvrir 90% de la population de chaque département d’ici à douze ans, l’objectif étant d’atteindre la desserte de 99,6 % de la population dans les quinze ans. Pour atteindre ces objectifs ambitieux, l’appel à candidature met l’accent sur la mutualisation des infrastructures (elle sera obligatoire sur les communes rurales) mutualisation qui devrait aussi avoir des vertus concurrentielles en facilitant l’arrivée d’opérateurs virtuels.

Si ces exigences en matière de couverture et de mutualisation correspondent à celles que souhaitaient les élus, on peut se demander si le prix demandé n’est pas trop élevé. Certes, les opérateurs mobiles ont besoin de ressources pour faire face à l’explosion du trafic data sur les réseaux mobiles, mais dans le même temps ils doivent déployer de très couteux réseaux FTTH. Respecteront-ils effectivement leurs engagements ? En l’absence de sanctions on peut se le demander. Ce ne serait pas la première fois qu’un cahier des charges fixé par l’État ne serait pas respecté (cf. Wimax et BLR).

Neuf grandes villes ont été labellisées territoires leader du sans contact mobile par le gouvernement en janvier dernier. La mise en œuvre effective des services mobiles sur le terrain passe cependant par un certains nombre de préalables techniques nationaux qui ne sont pas du ressort des collectivités. On signalera à cet égard trois avancées récentes :

• La première concerne les transports publics, la billetterie sans contact sur mobile faisant partie des services plébiscités par les grandes villes. Après avoir travaillé sur la rédaction d’un Document Fonctionnel Commun (DoFoCo Mobile NFC), le GART a sorti en janvier avec l’UTP les spécifications techniques associées. Ce document décrit précisément les conditions du déploiement de la billetterie sans contact (émission de l’application, distribution, validation, contrôle, SAV, etc.) dans les transports publics.
• La seconde concerne le paiement sur mobile NFC. L’Association Européenne Payez Mobile (AEPM), qui réunit quatre opérateurs mobiles et plusieurs banques françaises, a publié début mai les spécifications techniques du paiement par mobile NFC. Ces spécifications, qui portent sur l’interopérabilité et la sécurité du système, vont permettre la déploiement du téléphone mobile comme moyen de paiement à l’échelle nationale « à partir du printemps 2012 » affirme l’AEPM. En outre, les premiers terminaux de paiement électroniques (TPE) sans contact ont obtenu l’agrément du Groupement des cartes bancaires pour être utilisés pour le paiement sans contact à l’aide d’une carte bancaire sans contact ou d’un téléphone mobile NFC.
• Enfin, l’arrivée des premiers téléphones mobiles NFC se confirme avec la multiplication des annonces ces dernières semaines de la part des constructeurs (Nokia, Samsung, Blackberry…) ou de certains poids lourds du numérique comme Google (le Nexus S est compatible NFC).

Il restera maintenant la partie la plus difficile : déterminer le modèle économique pour que chacun y trouve son compte : opérateurs, industriels, collectivités et usagers. A cet égard, les grandes villes sont toujours dans l’attente d’une aide de la part de l’Etat dans le cadre du « grand emprunt », notamment pour mettre aux normes leurs valideurs de transport. L’appel à projet est annoncé comme imminent…

Où trouver un vélo en libre service ou l’arrêt de bus le plus proche ? De plus en plus d’applications mobiles proposent de vous donner la réponse à partir de votre position géographique réelle. En l’absence de GPS (qui utilise les satellites), celle-ci peut être calculée par triangulation à partir des antennes relais de téléphonie mobile et surtout, en ville, à partir des points d’accès wifi que constituent les box ADSL.

La CNIL vient cependant de rappeler que les informations issues de ces points d’accès wifi, identifiés par un nom (SSID) et un identifiant unique utilisable pour la géolocalisation, sont des données à caractère personnel. La CNIL estime en effet que « l’association de données permettant d’identifier un point d’accès WiFi avec des données de géolocalisation est de nature à permettre l’identification d’une personne indirectement ou directement ».La Commission souhaite en conséquence que les bases de données des points d’accès wifi, telles que celles constituées par Google, soient déclarées à la CNIL et que les propriétaires des points d’accès aient la possibilité de s’opposer à l’utilisation des coordonnées de leur point d’accès Wifi. Elle souhaite par ailleurs que les possesseurs de Smartphone soient clairement informés de la finalité de la géolocalisation de leur téléphone, que l’identifiant du téléphone soit en aucun cas associé au nom de son propriétaire, et qu’ils puissent donner expressément leur consentement.

On sait déjà depuis plusieurs années que l’utilisation du portable en conduisant multiplie par 5 le risque d’accident, faisant du portable la 4ème cause de mortalité sur les routes. Selon une étude récente commandée par la Délégation interministérielle à la sécurité routière (voir cet article du figaro), l’utilisation de l’oreillette perturberait l’attention des conducteurs dans les mêmes proportions. Mais au delà du téléphone, ce sont tous les nouveaux usages liées aux smartphones qui seraient pointés du doigt : consultation des mails, utilisation du GPS du mobile, consultation de sites d’information… La voiture, surtout en zone urbaine où le trafic est congestionné, est transformée en bureau constate-t-on au niveau de la DSIR. Faut-il pour autant interdire les smartphones dans les voitures ? A l’heure où l’on veut faire du mobile le sésame de la mobilité urbaine – clef de voiture, carte de parking, GPS, guide… – voila qui serait mal venu sans compter les difficultés d’applications d’une telle disposition. Selon le Figaro, les pistes de réflexion de l’État s’orientent plutôt vers un travail associant pouvoirs publics, équipementiers et opérateurs de téléphonie pour trouver des moyens de juguler les effets négatifs de cette technologie. Avec à la clef peut être un moyen de dire automatiquement à ses interlocuteurs, « ne pas déranger, je conduis », un genre de mode voiture sur le modèle du mode avion ?

Le Grenelle des ondes s’est engagé en mai 2009 à évaluer la faisabilité d’une diminution de l’exposition des populations au rayonnement des antennes relais dans une dizaine de villes pilotes. Pour le moment il n’a été procédé qu’à l’étape préliminaire qui consiste à mesurer le niveau d’exposition actuel dans les villes pilotes au moyen de simulations complétées par des mesures réalisées sur le terrain (voir notre article).

Lors du dernier comité opérationnel (Comop), opérateurs et associations n’ont cependant pas réussis à se mettre d’accord sur l’étape suivante. Les opérateurs ont en effet estimé qu’il fallait se concentrer sur les seuls « points les plus exposés » quand ils sont significativement élevés comme c’est le cas à Courbevoie (pic à 15 volts/m) et à Paris (12 volts/m) en simulant des solutions pour diminuer l’exposition des riverains (relever les antennes, les orienter différemment…). Selon les opérateurs, les autres communes, rurales comme urbaines (et notamment Grenoble) devaient être écartées car ne comportant pas de points significativement exposés( cf. tableau dans cet article). Les associations ont estimé pour leur part que le Comop s’était engagé à un test de diminution de l’exposition de l’ensemble de le la population en appliquant différents seuils, dont celui de 0,6 V/m, pour vérifier si c’est techniquement possible sans diminuer la qualité des communications. De leur coté les représentants des associations d’élus ont rappelé leur attachement au strict respect du cahier des charges fixé par le Comop. Celui-ci prévoit une expérimentation en trois étapes : 1) Simulation sur l’exposition actuelle (réalisé dans 6 communes) au moyen de modèles informatiques 2) Simulation de la diminution de l’exposition à l’aide de ce même modèle 3) Tests sur le terrain avec une modification des caractéristiques du réseau.

Devant ce blocage, Francois Brottes, député maire de Crolles et président du Comop a décidé, à la satisfaction des élus et des associations, de demander à l’agence nationale des fréquences (ANFR) de procéder dans « au moins trois communes pilotes » à des simulations de résorptions de points atypiques et à « des abaissements généralisés visant à atteindre plusieurs seuils ». Le COMOP sera réuni début mai une présentation des résultats de simulation et pour débattre de la suite à donner.

Alors que le « Grenelle des ondes » tarde à accoucher de mesures concrètes, les élus des grandes métropoles tentent – avec les maigres compétences que sont les leurs en matière d’ondes et santé – de mettre en place des dispositifs locaux pour mieux informer les populations sur leur exposition aux ondes électromagnétiques. Si plusieurs villes proposent d’ores et déjà des mesures chez les particuliers (Lyon, Besançon, Orléans…) financées sur leur propre budget, l’ile de France souhaite pour sa part mettre en place un suivi en continu de l’exposition des populations. Il s’agirait de créer un observatoire dédié reprenant le modèle d’Airparif en matière de qualité de l’air ou de Bruitparif en matière de bruit. Ce dernier a du reste été missionné en décembre 2010 par le conseil régional d’Île-de-France pour étudier la faisabilité d’« Ondesparif ». Car il faut faire en sorte que les travaux de cet observatoire soient complémentaires et cohérents par rapport à ce qui existe déjà au niveau des communes, sur Cartoradio (piloté par l’agence nationale des fréquences, ANFR), au nouveau dispositif de demande de mesures de champs électromagnétiques en cours d’élaboration et aux travaux du Grenelle des ondes.

L’initiative a été jugée comme une idée « particulièrement intéressante » par la ville de Paris (selon le site AEDD, accès payant).