Le blog TIC des Maires de Grandes Villes

Ca y est, la date du 29 juin – date limite à laquelle la France devait être en mesure de délivrer des passeports aux normes européennes de sécurité – est arrivée. 83 départements (au 23 juin) étaient en mesure de délivrer ces titres biométriques : 3211 machines ont été dispatchées sur les 2292 sites finalement équipés (2000 initialement). L’ANTS s’est félicitée devant les députés de ce résultat en faisant remarquer que tous les pays européens (1/3) n’avaient pas été en mesure de tenir ce délai.
Cependant, force est de constater que la tension monte dans les services identité des mairies avec des délais (6 à 20 jours d’attente) et des files d’attente qui s’allongent. Des files qui s’expliquent en partie par un phénomène conjoncturel (vacances et nouveauté du dispositif) mais aussi par une sous estimation de certains paramètres. Ainsi, le temps estimé de 10 mn pour enregistrer les données est très en dessous celui constaté par les mairies. Il serait plus proche de 25 mn comme les grandes villes l’ont toujours soutenu. Ensuite, l’estimation de 30% de demandes supplémentaires*, liées aux non résidents s’avère approximative. Comme l’a soulignée la sénatrice Michèle André dans le cadre de sa mission de contrôle, il serait plus élevé dans certaines communes (46% à Beauvais), notamment dans les villes-centre et les communes touristiques. Enfin, la photo, qu’elle soit prise ou non en mairie, s’avère source de problèmes. Si 180 mairies (selon l’ANTS) ont décidé de désactiver la fonction photo, un certain nombre d’usagers se sont vus refuser cette photo pour non conformité. Quant à la prise de photo sur place – un choix que beaucoup de villes ont justifié par le fait qu’elle permettait d’offrir un service « complet » en mairie (une seule démarche) avec une économie à la clef pour l’usager – elle est également source de délais, dans la mesure où la prise de photo reste délicate pour des agents qui n’en avaient pas l’habitude.
Il faut certes tenir compte de la période de rodage du dispositif et du fait que le démarrage intervient juste avant l’été, période traditionnellement chargée pour les services état civil. Néanmoins, force est de constater que « le compte n’y ait pas » comme l’a souligné Michèle André. Il faut maintenant attendre l’audit promis par le ministère de l’intérieur qui conduira – il faut l’espérer – à des aménagements et à une revalorisation de l’indemnité.