postheadericon Drones : une réglementation à faire connaitre

De plus en plus utilisés pour des usages civils (voir notre article), les drones se banalisent auprès grand public du fait de leur miniaturisation et de la diminution de leur coût d’acquisition. Le résultat est que des milliers de drones ont été vendus ces derniers mois pour un usage parfois inapproprié.Un jeune nancéen vient ainsi d’en faire les frais. Après avoir publié une vidéo «Nancy vu du ciel » (visionnée plus de 400 000 fois) ce jeune de 18 ans s’est en effet fait épingler par les gendarmes et convoquer devant le tribunal correctionnel pour tournage de vues aériennes non autorisées et « mise en danger de la vie d’autrui ».

La réglementation (voir ici et ici) est en effet très stricte mais aussi particulièrement touffue car interviennent pas moins de 4 scénarios d’usages avec des restrictions sur la nature de l’engin (taille, poids, constructeur…), la qualification du pilote mais aussi des considérations sur la nature des zones survolées (peuplées, non peuplées…). Écrite dans un jargon issu du monde de l’aéronautique (un drone est un aéromodèle…), force est de constater que cette réglementation  est quasi illisible pour le grand public. En outre, en dehors de ces restrictions propres aux drones, la prise de photos aériennes est soumise à autorisation et peut tomber sous le coup de la législation sur les données personnelles.

Un effort de pédagogie reste donc à faire avec sans doute aussi une nécessité de simplification. Tout l’enjeu est de concilier les impératifs de sécurité tout en créant un cadre favorisant l’innovation, notamment pour des usages à l’intérieur de bâtiments. Car au-delà des vues aériennes, comme l’expliquait récemment le PDG de Parrot aux derniers Techdays, ces engins ont vocation à embarquer toutes sortes de capteurs et logiciels à même de rendre de nouveaux services dans le domaine de l’environnement, de la santé, de la sécurité ou de la ville intelligente.

En attendant, pour le nancéen  tout n’est pas perdu puisque la ville a proposé de lui acheter certaines des images tournées…

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TIC*