Passeports biométriques : les grandes villes vigilantes
Le compte rendu de la réunion sur les nouveaux titres d’identité biométriques est en ligne. Cette réunion a mis en évidence les questions pratiques que se posaient les grandes villes quant à la mise en place du nouveau passeport biométrique, d’ici juin 2009, et de la carte nationale d’identité biométrique. Le nombre de machines (4400 soit une machine pour 2500 titres/an) sera-t-il suffisant ? Quelle sera la responsabilité des agents en cas de fraude à l’identité ? Comment sera défini le critère de territorialité pour les 2000 points de délivrance ? La CNIE sera-t-elle gratuite ou payante ? Le préfet Bartolt a répondu à certaine de ces questions et a souligné que les expérimentations - qui vont commencer en avril dans cinq départements - sont là pour parfaire le dispositif. Celui-ci ne sera cependant complètement calé qu’avec la discussion du projet de loi sur les titres d’identité, prévu pour cet été.
L’association des maires de grandes villes de France va être particulièrement vigilante sur ce dossier et suivre attentivement les expérimentations (Nantes et Tourcoing font partie des communes test) comme la discussion parlementaire.